Actes administratifs
Procès-verbaux des conseils municipaux
Délibérations des conseils municipaux
2024
2023
Arrêtés du Maire
-
Arrêté interdisant toute circulation au passage n°20 rue Docteur Veyrat à compter du 16 décembre 2023
-
Arrêté portant autorisation de stationnement n°4 d’un véhicule taxi sur la commune de Montmélian
-
Arrêté portant autorisation de stationnement n°3 d’un véhicule taxi sur la commune de Montmélian
-
Arrêté portant autorisation de stationnement n°2 d’un véhicule taxi sur la commune de Montmélian
-
Arrêté de délégation de signature à la Directrice Générale Adjointe Ressources
-
Arrêté portant autorisation de stationnement n°1 d’un véhicule taxi sur la commune de Montmélian
-
Arrêté de délégation de signature au Directeur Général des Services