Séance du 17 février 2025

TÉLÉCHARGER

• Délibération n°17-02-2025/01

  Débat d’orientations budgétaires

• Délibération n°17-02-2025/02

  Garantie d’emprunts Agence France Locale – Année 2025

• Délibération n°17-02-2025/03

  Signature d’une convention avec la commune de Saint-Pierre-de-Soucy et le Syndicat Intercommunal La Chavanne-Planaise pour la livraison de repas scolaires

• Délibération n°17-02-2025/04

  Signature d’une convention de projet avec le Conseil Savoie-Mont-Blanc pour le développement des collections de la Médiathèque Victor Hugo

• Délibération n°17-02-2025/05

  Crédits aux écoles et subventions aux coopératives et associations scolaires

• Délibération n°17-02-2025/06

  Attribution d’une subvention à l’ADIL de la Savoie – Année 2024

• Délibération n°17-02-2025/07

  Instauration d’une part supplémentaire « Indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise – régie » dans le cadre du RIFSEEP

• Délibération n°17-02-2025/08

  Mandatement du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Savoie en vue de la souscription d’un contrat d’assurance groupe pour la couverture du risque statutaire

• Délibération n°17-02-2025/09

  Avenant à la convention d’adhésion à la mission déontologue élu 2023-2027

• Délibération n°17-02-2025/10

  Autorisation donnée au Maire pour signer le marché d’aménagement du Parc de Marthot

• Délibération n°17-02-2025/11

  Autorisation donnée au Maire pour préparer, mlancer et signer les marchés publics

• Délibération n°17-02-2025/12

  Versement d’une aide d’urgence en soutien à la population de Mayotte suit au passage du cyclone tropical « Chido »