Mairie

Séance du 11 juillet 2022 TELECHARGER Délibération n°35_11072022 Rapport annuel du maire sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – année 2021 Délibération n°35_11072022 Délibération n°36_11072022 Mise à jour du tableau des emplois et création de postes Délibération n°36_11072022 Délibération n°37_11072022 Dispositif volontariat territorial administration : création d’un poste Délibération n°37_11072022 Délibération n°38_11072022 Convention de servitude ENEDIS Délibération n°3…

Séance du 23 mai 2022 TELECHARGER Délibération n°28_23052022 Programmation de la saison culturelle 2022-2023 Délibération n°28_23052022 Délibération n°29_23052022 Adhésion au groupement de commandes départemental du SDES pour l’achat d’électricité Délibération n°29_23052022 Délibération n°30_23052022 Dénomination d’une nouvelle voirie Délibération n°30_23052022 Délibération n°31_23052022 Aide de la ville de Montmélian apportée au Montmélianais pour le BNSSA Délibération n°31_23052022 …

Séance du 11 avril 2022 TELECHARGER Délibération n°20_11042022 Autorisation de signature des marchés pour les travaux de rénovation de l’école jean moulin Délibération n°20_11042022 Délibération n°21_11042022 Instauration d’un comité social territorial commun à la ville et au CCAS Délibération n°21_11042022 Délibération n°22_11042022 Autorisation de signature des conventions de mise à disposition d’agents municipaux à la communauté de communes pour l’organisation de l’accueil extrascolaire et périscolaire Délibération …

Séance du 28 mars 2022 TELECHARGER Délibération n°7_28032022 Approbation des comptes de gestion exercice 2021 Délibération n°7_28032022 Délibération n°8_28032022 Approbation des comptes administratifs exercice 2021 Délibération n°8_28032022 Délibération n°9_28032022 Affectation des résultats exercice 2021 Délibération n°9_28032022 Délibération n°10_28032022 Examen et vote des budgets primitifs 2021 budget principal et budgets annexes Délibération n°10_28032022 Délibéra…

Séance du 31 janvier 2022 TELECHARGER Délibération n°1_31012022 Débat d’Orientation Budgétaire 2022 Délibération n°1_31012022 Délibération n°2_31012022 Garantie d’emprunt 2022 Agence France Locale Délibération n°2_31012022 Délibération n°3_31012022 Passage couvert cour des Martin – division en volume Délibération n°3_31012022 Délibération n°4_31012022 Contrat de relance logement Délibération n°4_31012022 Délibération n°5_31012022 Création d’emplois non permanents pour …

Séance du 19 septembre 2022 TELECHARGER Délibération n°42_19092022 Composition du comité social territorial commun à la ville et au CCAS Délibération n°42_19092022 Délibération n°43_19092022 Tableau des emplois – suppression de postes Délibération n°43_19092022 Délibération n°44_19092022 Recensement de la population 2023 recrutement et rémunération des agents recenseurs Délibération n°44_19092022 Délibération n°45_19092022 Mise à jour du tableau des emplois – création de postes Délibération n°…

Actes administratifs Procès-verbaux des conseils municipaux Délibérations des conseils municipaux 2024 PV du 30 septembre 2024 PV du 8 juillet 2024 PV du 27 mai 2024 PV du 13 mai 2024 PV du 25 mars 2024 PV du 12 février 2024 2023 PV du 18 décembre 2023 PV du 25 septembre 2023 PV du 10 juillet 2023 PV du 12 juin 2023 PV du 22 mai 2023 …

Location de salles L’Espace François Mitterrand dispose de différentes salles, ouvertes à la location uniquement pour les associations et les professionnels AMPHITHEATRE PIERRE COT (769 places) Manifestation sans recette : 1 700 € Manifestation avec recettes : 2 700 €/séance Répétition/montage : 500 € Caution : 2 000 € À ces tarifs s’ajoutent les frais de prestations techniques et de sécurité. LA SAVOYARDE (500 places) Manifestation sans recette : 1200 € Manifest…

Offres d’emploi La Ville de Montmélian recrute Aucune offre d’emploi en cours