Mairie

Séance du 20 mars 2023 TELECHARGER Délibération n°6 Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2022 Délibération n°6_20032023 Délibération n°7 Vote des taux d’imposition Délibération n°7_20032023 Délibération n°8 Examen et vote des budgets primitifs 2023, budget principal et budgets annexes Délibération n°8_20032023 Délibération n°9 Bilan des acquisitions et cessions foncières, année 2022 Délibération n°9_20032023 Délibération…

À compter du lundi 3 avril 2023, les horaires du service population / état civil évoluent.Le service vous accueille : lundi de 14h30 à 17h30 mardi de 9h à 12h et de 14h30 à 17h30 mercredi de 9h à 17h30 (journée continue) jeudi de 9h à 12h et de 14h30 à 18h30 vendredi de 14h30 à 17h30 samedi de 9h à 12h Le service est désormais ouvert en journée continue le mercredi et ferme plus tard le jeudi afin de mieux vous accueillir.Le service est fermé au public le lundi et le vendredi matin.

Séance du 31 janvier 2023 TELECHARGER Délibération n°1 Débat d’orientation budgétaire 2023 Délibération n°1_31012023 Délibération n°2 Garantie d’emprunts Agence France locale, année 2023 Délibération n°2_31012023 Délibération n°3 Modification des statuts de la Communauté de communes Cœur de Savoie Délibération n°3_31012023 Délibération n°4 Acceptation du dispositif Pass Culture à l4espace François Mitterrand et au Musée de la vigne et du vin de Savoie Délibération n°4_31012023 …

Séance du 12 décembre 2022 TELECHARGER Délibération n°62 Subvention au CCAS exercice 2022 et versement d’une avance sur subvention au CCAS exercice 2023 Délibération n°62_12122022 Délibération n°63 Approbation de la subvention à verser au budget annexe de l’Espace François Mitterrand pour l’exercice 2022 Délibération n°63_12122022 Délibération n°64 Crédits aux écoles et subventions aux cooperatives scolaires et associations de parents d’élèves Délibération n°64_12122022 …

Séance du 11 juillet 2022 TELECHARGER Délibération n°35_11072022 Rapport annuel du maire sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – année 2021 Délibération n°35_11072022 Délibération n°36_11072022 Mise à jour du tableau des emplois et création de postes Délibération n°36_11072022 Délibération n°37_11072022 Dispositif volontariat territorial administration : création d’un poste Délibération n°37_11072022 Délibération n°38_11072022 Convention de servitude ENEDIS Délibération n°3…

Séance du 23 mai 2022 TELECHARGER Délibération n°28_23052022 Programmation de la saison culturelle 2022-2023 Délibération n°28_23052022 Délibération n°29_23052022 Adhésion au groupement de commandes départemental du SDES pour l’achat d’électricité Délibération n°29_23052022 Délibération n°30_23052022 Dénomination d’une nouvelle voirie Délibération n°30_23052022 Délibération n°31_23052022 Aide de la ville de Montmélian apportée au Montmélianais pour le BNSSA Délibération n°31_23052022 …

Séance du 11 avril 2022 TELECHARGER Délibération n°20_11042022 Autorisation de signature des marchés pour les travaux de rénovation de l’école jean moulin Délibération n°20_11042022 Délibération n°21_11042022 Instauration d’un comité social territorial commun à la ville et au CCAS Délibération n°21_11042022 Délibération n°22_11042022 Autorisation de signature des conventions de mise à disposition d’agents municipaux à la communauté de communes pour l’organisation de l’accueil extrascolaire et périscolaire Délibération …

Séance du 28 mars 2022 TELECHARGER Délibération n°7_28032022 Approbation des comptes de gestion exercice 2021 Délibération n°7_28032022 Délibération n°8_28032022 Approbation des comptes administratifs exercice 2021 Délibération n°8_28032022 Délibération n°9_28032022 Affectation des résultats exercice 2021 Délibération n°9_28032022 Délibération n°10_28032022 Examen et vote des budgets primitifs 2021 budget principal et budgets annexes Délibération n°10_28032022 Délibéra…

Séance du 31 janvier 2022 TELECHARGER Délibération n°1_31012022 Débat d’Orientation Budgétaire 2022 Délibération n°1_31012022 Délibération n°2_31012022 Garantie d’emprunt 2022 Agence France Locale Délibération n°2_31012022 Délibération n°3_31012022 Passage couvert cour des Martin – division en volume Délibération n°3_31012022 Délibération n°4_31012022 Contrat de relance logement Délibération n°4_31012022 Délibération n°5_31012022 Création d’emplois non permanents pour …