Mairie
11 Déc, 2024
Des espaces sans tabac pour prévenir le tabagisme
Des espaces sans tabac pour prévenir le tabagisme
Lundi 9 décembre 2024, la Ville de Montmélian et la Ligue contre le cancer de Savoie ont inauguré 8 espaces sans tabac sur la commune. Une action qui participe à la prévention du tabagisme, notamment aux abords des lieux accueillant des enfants.
11 décembre 2024 | ACTUALITÉS, VIE QUOTIDIENNE
Qu’est-ce qu’un espace sans tabac ?
Un espace sans tabac est un espace extérieur délimité par la commune, non soumis à la loi Évin d’interdiction de fumer dans les lieux publics, dans lequel…
18 Nov, 2024
Retour sur le conseil municipal de novembre
Retour sur le dernier conseil municipal
La dernière séance du conseil municipal s’est tenue le lundi 4 novembre 2024. Retour en quelques mots sur les principaux sujets à l’ordre du jour.
18 novembre 2024 | ACTUALITÉS, CONSEIL MUNICIPAL
Consultez la liste des délibérations adoptées lors du Conseil Municipal du 4 novembre 2024
Prochain conseil municipal : lundi 16 décembre 2024 à 18h30
Subvention aux associations
Le Conseil Municipal a procédé au vote des subventions de fonctionnement accordées aux associations pour l’année 2024. Au to…
15 Nov, 2024
Séance du conseil municipal du 4 novembre 2024
Séance du 4 novembre 2024
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Délibération n°62
Subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes de droit privé – Année 2024
Délibération n°04-11-2024/62
Délibération n°63
Demande d’un fonds de concours à la Communauté de communes Cœur de Savoie pour le fonctionnement du gymnase Le Kotinos
Délibération n°04-11-2024/63
Délibération n°64
Admission de créances éteintes – Budget annexe immeuble de rapport n°13201
Délibération n°04-11-2024/64
Délibération n°65
Budget annexe…
11 Oct, 2024
Séance du conseil municipal du 30 septembre 2024
Séance du 30 septembre 2024
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Délibération n°56
Budget eau potable – Décision modificative n°1
Délibération n°56_30092024
Délibération n°57
Approbation du livret des prestations sociales accordées au personnel communal
Délibération n°57_30092024
Délibération n°58
Modification du tableau des emplois – Emplois non permanents
Délibération n°58_30092024
Délibération n°59
Modification du tableau des emplois
Délibération n°59_30092024…
16 Juil, 2024
Séance du conseil municipal du 8 juillet 2024
Séance du 8 juillet 2024
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Délibération n°46
Fixation des prix des nouveaux caveaux du cimetière de La Peysse
Délibération n°46_08072024
Délibération n°47
Convention « Notre école faisons-la ensemble »
Délibération n°47_08072024
Délibération n°48
Versement d’une subvention à Anim’ta ville pour les repas de la Fête de la Musique dans le cadre du jumelage
Délibération n°48_08072024
Délibération n°49
Création d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temp…
6 Juin, 2024
Séance du conseil municipal du 27 mai 2024
Séance du 27 mai 2024
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Délibération n°30
Programmation de la saison culturelle 2024-2025
Délibération n°30_27052024
Délibération n°31
Demande d’un fonds de concours à la Communauté de communes Coeur de Savoie pour le fonctionnement du centre nautique Albert Serraz et de l’espace Léonard de Vinci
Délibération n°31_27052024
Délibération n°32
Fixation du montant de l’attribution de compensation pour l’année 2024
Délibération n°32_27052024
Délibération n°33…
Mai 17, 2024
Séance du Conseil municipal du 13 mai 2024
Séance du 13 mai 2024
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Délibération n°26
Autoconsommation collective : adhésion à l’association « ACC Coeur de Savoie Energie »
Délibération n°26_13052024
Délibération n°27
Adhésion au contrat de vente d’électricité de la société hydraulique de Chavort exploitant la centrale hydraulique de Chavort dans le cadre de l’opération collective « La Chavanne / Chavort »
Délibération n°27_13052024
Délibération n°28
Budget immeubles de rapport n°13201 – Décision modificative n°1
Délibération n°28_…
Avr 2, 2024
Séance du Conseil Municipal du 25 mars 2024
Séance du 25 mars 2024
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Délibération n°13
Approbation des comptes de gestion 2023
Délibération n°13_25032024
Délibération n°14
Approbation des administratifs 2023
Délibération n°14_25032024
Délibération n°15
Affectation des résultats 2023
Délibération n°15_25032024
Délibération n°16
Vote des taux d’imposition 2024
Délibération n°16_25032024
Délibération n°17
Examen et vote des budgets primitifs 2024 – budget principal…
Fév 26, 2024
Séance du conseil municipal du 12 février 2024
Séance du 12 février 2024
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Délibération n°01
Débat d’orientations budgétaires
Délibération n°01_12022024
Délibération n°02
Garantie d’emprunts Agence France Locale – Année 2024
Délibération n°02_12022024
Délibération n°03
Subventions aux coopératives et associations scolaires et participation aux petits projets
Délibération n°03_12022024
Délibération n°04
Conventions « Notre école faisons-la ensemble »
Délibération n°04_12022024…