Mairie
2 Avr, 2024
Séance du Conseil Municipal du 25 mars 2024
Séance du 25 mars 2024
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Délibération n°13
Approbation des comptes de gestion 2023
Délibération n°13_25032024
Délibération n°14
Approbation des administratifs 2023
Délibération n°14_25032024
Délibération n°15
Affectation des résultats 2023
Délibération n°15_25032024
Délibération n°16
Vote des taux d’imposition 2024
Délibération n°16_25032024
Délibération n°17
Examen et vote des budgets primitifs 2024 – budget princip…
29 Mar, 2024
Retour sur le Conseil Municipal
Retour sur le Conseil Municipal
Principal sujet à l’ordre du jour du conseil municipal, le budget 2024 de la Ville a été adopté ce lundi 25 mars 2024. Retour en quelques mots sur le sujet et sur les autres points abordés lors de la séance.
28 mars 2024 | ACTUALITÉS, CONSEIL MUNICIPAL
Consultez la liste des délibérations adoptées lors du Conseil Municipal du 25 mars 2024
Le budget 2024 en chiffres
Budget principal 2024 : 12,88 millions d’€, dont
7,98 millions d’€ consacrés au fonctionnement
4,90 millions d’€ consacrés à l’investisse…
26 Fév, 2024
Séance du conseil municipal du 12 février 2024
Séance du 12 février 2024
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Délibération n°01
Débat d’orientations budgétaires
Délibération n°01_12022024
Délibération n°02
Garantie d’emprunts Agence France Locale – Année 2024
Délibération n°02_12022024
Délibération n°03
Subventions aux coopératives et associations scolaires et participation aux petits projets
Délibération n°03_12022024
Délibération n°04
Conventions « Notre école faisons-la ensemble »
Délibération n°04_12022024
…
4 Jan, 2024
Séance du conseil municipal du 18 décembre 2023
Séance du 18 décembre 2023
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Délibération n°82
Approbation du règlement budgétaire et financier
Délibération n°82_18122023
Délibération n°83
Approbation des durées d’amortissement des immobilisations
Délibération n°83_18122023
Délibération n°84
Versement d’une subvention d’équilibre au budget annexe Espace François Mitterrand pour l’exercice 2023
Délibération n°84_18122023
Délibération n°85
Versement d’une avance sur subvention au CCAS pour l’exercice 2024
Délibération n°85_18122023
…
17 Nov, 2023
Séance du 13 novembre 2023
Séance du 13 novembre 2023
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Délibération n°64
Subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes de droit privé – Année 2023
Délibération n°64_13112023
Délibération n°65
Fixation du montant de l’attribution de compensation pour l’année 2023
Délibération n°65_13112023
Délibération n°66
Renouvellement de la labellisation « Territoire Engagé Transition Écologique » »
Délibération n°66_13112023
Délibération n°67
Engagements de la commune de Montmélian en matière de commande…
29 Sep, 2023
Séance du 25 septembre 2023
Séance du 25 septembre 2023
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Délibération n°51
Création d’un syndicat mixte de type « SRU » chargé de la mobilité entre la communauté d’agglomération Grand Lac, la communauté d’agglomération Grand Chambéry, la communauté de communes Cœur de Savoie et le Département de la Savoie
Délibération n°51_25092023
Délibération n°52
Déclassement de la piste cyclable sises sur la parcelle AN138 avant cession
Délibération n°52_25092023
Délibération n°53
Autorisation de cession de la parcelle AD92
Délibération n°53_25092023…
Juil 17, 2023
Séance du 10 juillet 2023
Séance du 10 juillet 2023
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Délibération n°34_10072023
Rapport annuel du maire sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2022
Délibération n°34_10072023
Délibération n°35_10072023
Programmation de la saison culturelle 2023-2024
Délibération n°35_10072023
Délibération n°36_10072023
Mise à jour du tableau des emplois
Délibération n°36_10072023
Délibération n°37_10072023
Création d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés…
Juin 15, 2023
Séance du 12 juin 2023
Séance du 12 juin 2023
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Délibération n°29
Reversement d’une partie de la taxe d’aménagement à la Communauté de communes Cœur de Savoie pour l’opération Marthot
Délibération n°29_12062023
Délibération n°30
Autorisation de signature des marchés de travaux pour l’aménagement d’un terrain de rugby synthétique
Délibération n°30_12062023
Délibération n°31
Autorisation de signature d’une convention avec la Communauté de communes Cœur de Savoie pour l’organisation d’un chantier jeunes sur la Commune de Montmélian
D…
Mai 31, 2023
Séance du 22 mai 2023
Séance du 22 mai 2023
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Délibération n°15
Approbation des comptes de gestion 2022 pour le budget principal et les budgets annexes
Délibération n°15_22052023
Délibération n°16
Approbation des comptes administratifs 2022 du budget principal et des budgets annexes
Délibération n°16_22052023
Délibération n°17
Affectation des résultats de l’exercice 2022
Délibération n°17_22052023
Délibération n° 18
Décision modificative n°1 Budget annexe Espace François Mitterrand n°13202
Délibération n°…