Mairie

Séance du 12 décembre 2022 TELECHARGER Délibération n°62 Subvention au CCAS exercice 2022 et versement d’une avance sur subvention au CCAS exercice 2023 Délibération n°62_12122022 Délibération n°63 Approbation de la subvention à verser au budget annexe de l’Espace François Mitterrand pour l’exercice 2022 Délibération n°63_12122022 Délibération n°64 Crédits aux écoles et subventions aux cooperatives scolaires et associations de parents d’élèves Délibération n°64_12122022 …

Séance du 11 juillet 2022 TELECHARGER Délibération n°35_11072022 Rapport annuel du maire sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – année 2021 Délibération n°35_11072022 Délibération n°36_11072022 Mise à jour du tableau des emplois et création de postes Délibération n°36_11072022 Délibération n°37_11072022 Dispositif volontariat territorial administration : création d’un poste Délibération n°37_11072022 Délibération n°38_11072022 Convention de servitude ENEDIS Délibération n°3…

Séance du 23 mai 2022 TELECHARGER Délibération n°28_23052022 Programmation de la saison culturelle 2022-2023 Délibération n°28_23052022 Délibération n°29_23052022 Adhésion au groupement de commandes départemental du SDES pour l’achat d’électricité Délibération n°29_23052022 Délibération n°30_23052022 Dénomination d’une nouvelle voirie Délibération n°30_23052022 Délibération n°31_23052022 Aide de la ville de Montmélian apportée au Montmélianais pour le BNSSA Délibération n°31_23052022 …

Séance du 11 avril 2022 TELECHARGER Délibération n°20_11042022 Autorisation de signature des marchés pour les travaux de rénovation de l’école jean moulin Délibération n°20_11042022 Délibération n°21_11042022 Instauration d’un comité social territorial commun à la ville et au CCAS Délibération n°21_11042022 Délibération n°22_11042022 Autorisation de signature des conventions de mise à disposition d’agents municipaux à la communauté de communes pour l’organisation de l’accueil extrascolaire et périscolaire Délibération …

Séance du 28 mars 2022 TELECHARGER Délibération n°7_28032022 Approbation des comptes de gestion exercice 2021 Délibération n°7_28032022 Délibération n°8_28032022 Approbation des comptes administratifs exercice 2021 Délibération n°8_28032022 Délibération n°9_28032022 Affectation des résultats exercice 2021 Délibération n°9_28032022 Délibération n°10_28032022 Examen et vote des budgets primitifs 2021 budget principal et budgets annexes Délibération n°10_28032022 Délibéra…

Séance du 31 janvier 2022 TELECHARGER Délibération n°1_31012022 Débat d’Orientation Budgétaire 2022 Délibération n°1_31012022 Délibération n°2_31012022 Garantie d’emprunt 2022 Agence France Locale Délibération n°2_31012022 Délibération n°3_31012022 Passage couvert cour des Martin – division en volume Délibération n°3_31012022 Délibération n°4_31012022 Contrat de relance logement Délibération n°4_31012022 Délibération n°5_31012022 Création d’emplois non permanents pour …

Séance du 19 septembre 2022 TELECHARGER Délibération n°42_19092022 Composition du comité social territorial commun à la ville et au CCAS Délibération n°42_19092022 Délibération n°43_19092022 Tableau des emplois – suppression de postes Délibération n°43_19092022 Délibération n°44_19092022 Recensement de la population 2023 recrutement et rémunération des agents recenseurs Délibération n°44_19092022 Délibération n°45_19092022 Mise à jour du tableau des emplois – création de postes Délibération n°…

PV et Délibérations TELECHARGER 2022 Procès-verbaux des conseils municipaux PV-07-11-2022 PV-19-09-2022 2022 Délibérations des conseils municipaux Séance du 12 décembre 2022 Séance du 12 décembre 2022 Séance du 7 novembre 2022 Séance du 7 novembre 2022 Séance du 19 septembre 2022 Séance du 19 septembre 2022 Séance du 11 juillet 2022 Séance du 11 juillet 2022 Séance du 23 mai 2022 Séance du 23 mai 2022 …

Location de salles L’Espace François Mitterrand dispose au 1er étage des salles suivantes : AMPHITHEATRE PIERRE COT (769 places) Manifestation sans recette : 1 200 €Manifestation avec recettes : 2 000 €/séanceRépétition/montage : 400 €Caution : 1 000 € A ces tarifs s’ajoutent les frais de prestations techniques et de sécurité. LA SAVOYARDE (500 places) Manifestation sans recette : 960 €Manifestation avec recettes : 1 200 €Répétition/montage : 480 €Relais traiteur (coin cuisine) : 360 €Cauti…