Séance du 20 mars 2023
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Délibération n°6
Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2022
Délibération n°6_20032023
Délibération n°7
Vote des taux d’imposition
Délibération n°7_20032023
Délibération n°8
Examen et vote des budgets primitifs 2023, budget principal et budgets annexes
Délibération n°8_20032023
Délibération n°9
Bilan des acquisitions et cessions foncières, année 2022
Délibération n°9_20032023
Délibération…
À compter du lundi 3 avril 2023, les horaires du service population / état civil évoluent.Le service vous accueille :
lundi de 14h30 à 17h30
mardi de 9h à 12h et de 14h30 à 17h30
mercredi de 9h à 17h30 (journée continue)
jeudi de 9h à 12h et de 14h30 à 18h30
vendredi de 14h30 à 17h30
samedi de 9h à 12h
Le service est désormais ouvert en journée continue le mercredi et ferme plus tard le jeudi afin de mieux vous accueillir.Le service est fermé au public le lundi et le vendredi matin.
Séance du 31 janvier 2023
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Délibération n°1
Débat d’orientation budgétaire 2023
Délibération n°1_31012023
Délibération n°2
Garantie d’emprunts Agence France locale, année 2023
Délibération n°2_31012023
Délibération n°3
Modification des statuts de la Communauté de communes Cœur de Savoie
Délibération n°3_31012023
Délibération n°4
Acceptation du dispositif Pass Culture à l4espace François Mitterrand et au Musée de la vigne et du vin de Savoie
Délibération n°4_31012023
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Séance du 12 décembre 2022
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Délibération n°62
Subvention au CCAS exercice 2022 et versement d’une avance sur subvention au CCAS exercice 2023
Délibération n°62_12122022
Délibération n°63
Approbation de la subvention à verser au budget annexe de l’Espace François Mitterrand pour l’exercice 2022
Délibération n°63_12122022
Délibération n°64
Crédits aux écoles et subventions aux cooperatives scolaires et associations de parents d’élèves
Délibération n°64_12122022
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Séance du 11 juillet 2022
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Délibération n°35_11072022
Rapport annuel du maire sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – année 2021
Délibération n°35_11072022
Délibération n°36_11072022
Mise à jour du tableau des emplois et création de postes
Délibération n°36_11072022
Délibération n°37_11072022
Dispositif volontariat territorial administration : création d’un poste
Délibération n°37_11072022
Délibération n°38_11072022
Convention de servitude ENEDIS
Délibération n°3…
Séance du 23 mai 2022
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Délibération n°28_23052022
Programmation de la saison culturelle 2022-2023
Délibération n°28_23052022
Délibération n°29_23052022
Adhésion au groupement de commandes départemental du SDES pour l’achat d’électricité
Délibération n°29_23052022
Délibération n°30_23052022
Dénomination d’une nouvelle voirie
Délibération n°30_23052022
Délibération n°31_23052022
Aide de la ville de Montmélian apportée au Montmélianais pour le BNSSA
Délibération n°31_23052022
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Séance du 11 avril 2022
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Délibération n°20_11042022
Autorisation de signature des marchés pour les travaux de rénovation de l’école jean moulin
Délibération n°20_11042022
Délibération n°21_11042022
Instauration d’un comité social territorial commun à la ville et au CCAS
Délibération n°21_11042022
Délibération n°22_11042022
Autorisation de signature des conventions de mise à disposition d’agents municipaux à la communauté de communes pour l’organisation de l’accueil extrascolaire et périscolaire
Délibération …
Hôtel Nicolle de La Place 265, rue François Dumas 73800 MONTMELIAN
Montmélian est une commune de la combe de Savoie, située à 10 km au sud-est de Chambéry, dans le département de la Savoie, en région Auvergne-Rhône-Alpes