Étiquette : Conseil municipal

Séance du 12 juin 2023 TELECHARGER Délibération n°29 Reversement d’une partie de la taxe d’aménagement à la Communauté de communes Cœur de Savoie pour l’opération Marthot Délibération n°29_12062023 Délibération n°30 Autorisation de signature des marchés de travaux pour l’aménagement d’un terrain de rugby synthétique Délibération n°30_12062023 Délibération n°31 Autorisation de signature d’une convention avec la Communauté de communes Cœur de Savoie pour l’organisation d’un chantier jeunes sur la Commune de Montmélian Délibération n°31_12062023 Délibération...