2 Avr, 2025
Séance du conseil municipal du 24 mars 2025
Séance du 24 mars 2025
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Délibération n°24-03-2025/13
Approbation des comptes de gestion 2024
Délibération n°24-03-2025/13
Délibération n°24-03-2025/14
Approbation des comptes administratifs 2024
Délibération n°24-03-2025/14
Délibération n°24-03-2025/15
Affectation des résultats 2024
Délibération n°24-03-2025/15
Délibération n°24-03-2025/16
Vote des taux d’imposition communaux pour l’année 2025
Délibération n°24-03-2025/16…
3 Mar, 2025
Séance du conseil municipal du 17 février 2025
Séance du 17 février 2025
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Délibération n°01
Débat d’orientations budgétaires
Délibération n°17-02-2025/01
Délibération n°02
Garantie d’emprunts Agence France Locale – Année 2025
Délibération n°17-02-2025/02
Délibération n°03
Signature d’une convention avec la commune de Saint-Pierre-de-Soucy et le Syndicat Intercommunal La Chavanne-Planaise pour la livraison de repas scolaires
Délibération n°17-02-2025/03
Délibération n°04
Signature d’une convention de projet avec le Conseil Savoie-Mo…
Mar 3, 2025
Séance du conseil municipal du 16 décembre 2024
Séance du 16 décembre 2024
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Délibération n°73
Versement d’une subvention au budget annexe Espace François Mitterrand – Exercice2024
Délibération n°16-12-2024/73
Délibération n°74
Décision modificative n°1 du budget principal
Délibération n°16-12-2024/74
Délibération n°75
Versement d’un avance de subvention au CCAS – Exercice 2025
Délibération n°16-12-2024/75
Délibération n°76
Ouverture par anticipation des crédits d’investissements – Exercice 2025…
Nov 15, 2024
Séance du conseil municipal du 4 novembre 2024
Séance du 4 novembre 2024
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Délibération n°62
Subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes de droit privé – Année 2024
Délibération n°04-11-2024/62
Délibération n°63
Demande d’un fonds de concours à la Communauté de communes Cœur de Savoie pour le fonctionnement du gymnase Le Kotinos
Délibération n°04-11-2024/63
Délibération n°64
Admission de créances éteintes – Budget annexe immeuble de rapport n°13201
Délibération n°04-11-2024/64
Délibération n°65
Budget annexe…
Oct 11, 2024
Séance du conseil municipal du 30 septembre 2024
Séance du 30 septembre 2024
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Délibération n°56
Budget eau potable – Décision modificative n°1
Délibération n°56_30092024
Délibération n°57
Approbation du livret des prestations sociales accordées au personnel communal
Délibération n°57_30092024
Délibération n°58
Modification du tableau des emplois – Emplois non permanents
Délibération n°58_30092024
Délibération n°59
Modification du tableau des emplois
Délibération n°59_30092024…
Juil 16, 2024
Séance du conseil municipal du 8 juillet 2024
Séance du 8 juillet 2024
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Délibération n°46
Fixation des prix des nouveaux caveaux du cimetière de La Peysse
Délibération n°46_08072024
Délibération n°47
Convention « Notre école faisons-la ensemble »
Délibération n°47_08072024
Délibération n°48
Versement d’une subvention à Anim’ta ville pour les repas de la Fête de la Musique dans le cadre du jumelage
Délibération n°48_08072024
Délibération n°49
Création d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temp…
Juin 6, 2024
Séance du conseil municipal du 27 mai 2024
Séance du 27 mai 2024
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Délibération n°30
Programmation de la saison culturelle 2024-2025
Délibération n°30_27052024
Délibération n°31
Demande d’un fonds de concours à la Communauté de communes Coeur de Savoie pour le fonctionnement du centre nautique Albert Serraz et de l’espace Léonard de Vinci
Délibération n°31_27052024
Délibération n°32
Fixation du montant de l’attribution de compensation pour l’année 2024
Délibération n°32_27052024
Délibération n°33…
Mai 17, 2024
Séance du Conseil municipal du 13 mai 2024
Séance du 13 mai 2024
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Délibération n°26
Autoconsommation collective : adhésion à l’association « ACC Coeur de Savoie Energie »
Délibération n°26_13052024
Délibération n°27
Adhésion au contrat de vente d’électricité de la société hydraulique de Chavort exploitant la centrale hydraulique de Chavort dans le cadre de l’opération collective « La Chavanne / Chavort »
Délibération n°27_13052024
Délibération n°28
Budget immeubles de rapport n°13201 – Décision modificative n°1
Délibération n°28_…
Avr 2, 2024
Séance du Conseil Municipal du 25 mars 2024
Séance du 25 mars 2024
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Délibération n°13
Approbation des comptes de gestion 2023
Délibération n°13_25032024
Délibération n°14
Approbation des administratifs 2023
Délibération n°14_25032024
Délibération n°15
Affectation des résultats 2023
Délibération n°15_25032024
Délibération n°16
Vote des taux d’imposition 2024
Délibération n°16_25032024
Délibération n°17
Examen et vote des budgets primitifs 2024 – budget principal…