Skip to main content
Site officiel de la Commune de Montmélian

Conseil municipal Archive



2 Avr, 2024

Séance du Conseil Municipal du 25 mars 2024

Séance du 25 mars 2024 TELECHARGER Délibération n°13 Approbation des comptes de gestion 2023 Délibération n°13_25032024 Délibération n°14 Approbation des administratifs 2023 Délibération n°14_25032024 Délibération n°15 Affectation des résultats 2023 Délibération n°15_25032024 Délibération n°16 Vote des taux d’imposition 2024 Délibération n°16_25032024 Délibération n°17 Examen et vote des budgets primitifs 2024 – budget princip…

29 Mar, 2024

Retour sur le Conseil Municipal

Retour sur le Conseil Municipal Principal sujet à l’ordre du jour du conseil municipal, le budget 2024 de la Ville a été adopté ce lundi 25 mars 2024. Retour en quelques mots sur le sujet et sur les autres points abordés lors de la séance. 28 mars 2024 | ACTUALITÉS, CONSEIL MUNICIPAL Consultez la liste des délibérations adoptées lors du Conseil Municipal du 25 mars 2024 Le budget 2024 en chiffres Budget principal 2024 : 12,88 millions d’€, dont  7,98 millions d’€ consacrés au fonctionnement 4,90 millions d’€ consacrés  à l’investisse…

Fév 26, 2024

Séance du conseil municipal du 12 février 2024

Séance du 12 février 2024 TELECHARGER Délibération n°01 Débat d’orientations budgétaires Délibération n°01_12022024 Délibération n°02 Garantie d’emprunts Agence France Locale – Année 2024 Délibération n°02_12022024 Délibération n°03 Subventions aux coopératives et associations scolaires et participation aux petits projets Délibération n°03_12022024 Délibération n°04 Conventions « Notre école faisons-la ensemble » Délibération n°04_12022024 …

Jan 4, 2024

Séance du conseil municipal du 18 décembre 2023

Séance du 18 décembre 2023 TÉLÉCHARGER Délibération n°82 Approbation du règlement budgétaire et financier Délibération n°82_18122023 Délibération n°83 Approbation des durées d’amortissement des immobilisations Délibération n°83_18122023 Délibération n°84 Versement d’une subvention d’équilibre au budget annexe Espace François Mitterrand pour l’exercice 2023 Délibération n°84_18122023 Délibération n°85 Versement d’une avance sur subvention au CCAS pour l’exercice 2024 Délibération n°85_18122023 …

Nov 17, 2023

Séance du 13 novembre 2023

Séance du 13 novembre 2023 TÉLÉCHARGER Délibération n°64 Subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes de droit privé – Année 2023 Délibération n°64_13112023 Délibération n°65 Fixation du montant de l’attribution de compensation pour l’année 2023 Délibération n°65_13112023 Délibération n°66 Renouvellement de la labellisation « Territoire Engagé Transition Écologique » » Délibération n°66_13112023 Délibération n°67 Engagements de la commune de Montmélian en matière de commande…

Sep 29, 2023

Séance du 25 septembre 2023

Séance du 25 septembre 2023 TELECHARGER Délibération n°51 Création d’un syndicat mixte de type « SRU » chargé de la mobilité entre la communauté d’agglomération Grand Lac, la communauté d’agglomération Grand Chambéry, la communauté de communes Cœur de Savoie et le Département de la Savoie Délibération n°51_25092023 Délibération n°52 Déclassement de la piste cyclable sises sur la parcelle AN138 avant cession Délibération n°52_25092023 Délibération n°53 Autorisation de cession de la parcelle AD92 Délibération n°53_25092023…

Juil 17, 2023

Séance du 10 juillet 2023

Séance du 10 juillet 2023 TELECHARGER Délibération n°34_10072023 Rapport annuel du maire sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2022 Délibération n°34_10072023 Délibération n°35_10072023 Programmation de la saison culturelle 2023-2024 Délibération n°35_10072023 Délibération n°36_10072023 Mise à jour du tableau des emplois Délibération n°36_10072023 Délibération n°37_10072023 Création d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés…

Juin 15, 2023

Séance du 12 juin 2023

Séance du 12 juin 2023 TELECHARGER Délibération n°29 Reversement d’une partie de la taxe d’aménagement à la Communauté de communes Cœur de Savoie pour l’opération Marthot Délibération n°29_12062023 Délibération n°30 Autorisation de signature des marchés de travaux pour l’aménagement d’un terrain de rugby synthétique Délibération n°30_12062023 Délibération n°31 Autorisation de signature d’une convention avec la Communauté de communes Cœur de Savoie pour l’organisation d’un chantier jeunes sur la Commune de Montmélian D…

Mai 31, 2023

Séance du 22 mai 2023

Séance du 22 mai 2023 TELECHARGER Délibération n°15 Approbation des comptes de gestion 2022 pour le budget principal et les budgets annexes Délibération n°15_22052023 Délibération n°16 Approbation des comptes administratifs 2022 du budget principal et des budgets annexes Délibération n°16_22052023 Délibération n°17 Affectation des résultats de l’exercice 2022 Délibération n°17_22052023 Délibération n° 18 Décision modificative n°1 Budget annexe Espace François Mitterrand n°13202 Délibération n°…