Conseil municipal Archive

Séance du 8 juillet 2024 TELECHARGER Délibération n°46 Fixation des prix des nouveaux caveaux du cimetière de La Peysse Délibération n°46_08072024 Délibération n°47 Convention « Notre école faisons-la ensemble » Délibération n°47_08072024 Délibération n°48 Versement d’une subvention à Anim’ta ville pour les repas de la Fête de la Musique dans le cadre du jumelage Délibération n°48_08072024 Délibération n°49 Création d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement te…

Séance du 27 mai 2024 TELECHARGER Délibération n°30 Programmation de la saison culturelle 2024-2025 Délibération n°30_27052024 Délibération n°31 Demande d’un fonds de concours à la Communauté de communes Coeur de Savoie pour le fonctionnement du centre nautique Albert Serraz et de l’espace Léonard de Vinci Délibération n°31_27052024 Délibération n°32 Fixation du montant de l’attribution de compensation pour l’année 2024 Délibération n°32_27052024 Délibération n°33…

Retour sur les derniers conseils municipaux Le Conseil Municipal s’est réuni à l’occasion de deux séances au cours du mois de mai. Retour en quelques mots sur les principaux sujets à l’ordre du jour. 3 juin 2024 | ACTUALITÉS, CONSEIL MUNICIPAL La centrale hydroélectrique de Chavort en quelques chiffres  Mise en service : 2018 Production actuelle : 7 GWh Production prévisionnelle après travaux : 13 GWh Consommation annuelle de la Ville de Montmélian : 1,5 GWh Autoconsommation collective à partir de la centrale hydroélectrique de Chavort D…

Séance du 13 mai 2024 TELECHARGER Délibération n°26 Autoconsommation collective : adhésion à l’association « ACC Coeur de Savoie Energie » Délibération n°26_13052024 Délibération n°27 Adhésion au contrat de vente d’électricité de la société hydraulique de Chavort exploitant la centrale hydraulique de Chavort dans le cadre de l’opération collective « La Chavanne / Chavort » Délibération n°27_13052024 Délibération n°28 Budget immeubles de rapport n°13201 – Décision modificative n°1 Délibération n°2…

Séance du 25 mars 2024 TELECHARGER Délibération n°13 Approbation des comptes de gestion 2023 Délibération n°13_25032024 Délibération n°14 Approbation des administratifs 2023 Délibération n°14_25032024 Délibération n°15 Affectation des résultats 2023 Délibération n°15_25032024 Délibération n°16 Vote des taux d’imposition 2024 Délibération n°16_25032024 Délibération n°17 Examen et vote des budgets primitifs 2024 – budget princip…

Séance du 12 février 2024 TELECHARGER Délibération n°01 Débat d’orientations budgétaires Délibération n°01_12022024 Délibération n°02 Garantie d’emprunts Agence France Locale – Année 2024 Délibération n°02_12022024 Délibération n°03 Subventions aux coopératives et associations scolaires et participation aux petits projets Délibération n°03_12022024 Délibération n°04 Conventions « Notre école faisons-la ensemble » Délibération n°04_12022024 …

Séance du 18 décembre 2023 TÉLÉCHARGER Délibération n°82 Approbation du règlement budgétaire et financier Délibération n°82_18122023 Délibération n°83 Approbation des durées d’amortissement des immobilisations Délibération n°83_18122023 Délibération n°84 Versement d’une subvention d’équilibre au budget annexe Espace François Mitterrand pour l’exercice 2023 Délibération n°84_18122023 Délibération n°85 Versement d’une avance sur subvention au CCAS pour l’exercice 2024 Délibération n°85_18122023 …

Séance du 13 novembre 2023 TÉLÉCHARGER Délibération n°64 Subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes de droit privé – Année 2023 Délibération n°64_13112023 Délibération n°65 Fixation du montant de l’attribution de compensation pour l’année 2023 Délibération n°65_13112023 Délibération n°66 Renouvellement de la labellisation « Territoire Engagé Transition Écologique » » Délibération n°66_13112023 Délibération n°67 Engagements de la commune de Montmélian en matière de commande…

Séance du 25 septembre 2023 TELECHARGER Délibération n°51 Création d’un syndicat mixte de type « SRU » chargé de la mobilité entre la communauté d’agglomération Grand Lac, la communauté d’agglomération Grand Chambéry, la communauté de communes Cœur de Savoie et le Département de la Savoie Délibération n°51_25092023 Délibération n°52 Déclassement de la piste cyclable sises sur la parcelle AN138 avant cession Délibération n°52_25092023 Délibération n°53 Autorisation de cession de la parcelle AD92 Délibération n°53_25092023…