Conseil municipal Archive

Séance du 24 mars 2025 TÉLÉCHARGER Délibération n°24-03-2025/13 Approbation des comptes de gestion 2024 Délibération n°24-03-2025/13 Délibération n°24-03-2025/14 Approbation des comptes administratifs 2024 Délibération n°24-03-2025/14 Délibération n°24-03-2025/15 Affectation des résultats 2024 Délibération n°24-03-2025/15 Délibération n°24-03-2025/16 Vote des taux d’imposition communaux pour l’année 2025 Délibération n°24-03-2025/16…

Séance du 17 février 2025 TÉLÉCHARGER Délibération n°01 Débat d’orientations budgétaires Délibération n°17-02-2025/01 Délibération n°02 Garantie d’emprunts Agence France Locale – Année 2025 Délibération n°17-02-2025/02 Délibération n°03 Signature d’une convention avec la commune de Saint-Pierre-de-Soucy et le Syndicat Intercommunal La Chavanne-Planaise pour la livraison de repas scolaires Délibération n°17-02-2025/03 Délibération n°04 Signature d’une convention de projet avec le Conseil Savoie-Mo…

Séance du 16 décembre 2024 TÉLÉCHARGER Délibération n°73 Versement d’une subvention au budget annexe Espace François Mitterrand – Exercice2024 Délibération n°16-12-2024/73 Délibération n°74 Décision modificative n°1 du budget principal Délibération n°16-12-2024/74 Délibération n°75 Versement d’un avance de subvention au CCAS – Exercice 2025 Délibération n°16-12-2024/75 Délibération n°76 Ouverture par anticipation des crédits d’investissements – Exercice 2025…

Séance du 4 novembre 2024 TÉLÉCHARGER Délibération n°62 Subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes de droit privé – Année 2024 Délibération n°04-11-2024/62 Délibération n°63 Demande d’un fonds de concours à la Communauté de communes Cœur de Savoie pour le fonctionnement du gymnase Le Kotinos Délibération n°04-11-2024/63 Délibération n°64 Admission de créances éteintes – Budget annexe immeuble de rapport n°13201 Délibération n°04-11-2024/64 Délibération n°65 Budget annexe…

Séance du 30 septembre 2024 TELECHARGER Délibération n°56 Budget eau potable – Décision modificative n°1 Délibération n°56_30092024 Délibération n°57 Approbation du livret des prestations sociales accordées au personnel communal Délibération n°57_30092024 Délibération n°58 Modification du tableau des emplois – Emplois non permanents Délibération n°58_30092024 Délibération n°59 Modification du tableau des emplois Délibération n°59_30092024…

Séance du 8 juillet 2024 TELECHARGER Délibération n°46 Fixation des prix des nouveaux caveaux du cimetière de La Peysse Délibération n°46_08072024 Délibération n°47 Convention « Notre école faisons-la ensemble » Délibération n°47_08072024 Délibération n°48 Versement d’une subvention à Anim’ta ville pour les repas de la Fête de la Musique dans le cadre du jumelage Délibération n°48_08072024 Délibération n°49 Création d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement temp…

Séance du 27 mai 2024 TELECHARGER Délibération n°30 Programmation de la saison culturelle 2024-2025 Délibération n°30_27052024 Délibération n°31 Demande d’un fonds de concours à la Communauté de communes Coeur de Savoie pour le fonctionnement du centre nautique Albert Serraz et de l’espace Léonard de Vinci Délibération n°31_27052024 Délibération n°32 Fixation du montant de l’attribution de compensation pour l’année 2024 Délibération n°32_27052024 Délibération n°33…

Séance du 13 mai 2024 TELECHARGER Délibération n°26 Autoconsommation collective : adhésion à l’association « ACC Coeur de Savoie Energie » Délibération n°26_13052024 Délibération n°27 Adhésion au contrat de vente d’électricité de la société hydraulique de Chavort exploitant la centrale hydraulique de Chavort dans le cadre de l’opération collective « La Chavanne / Chavort » Délibération n°27_13052024 Délibération n°28 Budget immeubles de rapport n°13201 – Décision modificative n°1 Délibération n°28_…

Séance du 25 mars 2024 TELECHARGER Délibération n°13 Approbation des comptes de gestion 2023 Délibération n°13_25032024 Délibération n°14 Approbation des administratifs 2023 Délibération n°14_25032024 Délibération n°15 Affectation des résultats 2023 Délibération n°15_25032024 Délibération n°16 Vote des taux d’imposition 2024 Délibération n°16_25032024 Délibération n°17 Examen et vote des budgets primitifs 2024 – budget principal…