Séance du 20 mars 2023
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Délibération n°6
Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2022
Délibération n°6_20032023
Délibération n°7
Vote des taux d’imposition
Délibération n°7_20032023
Délibération n°8
Examen et vote des budgets primitifs 2023, budget principal et budgets annexes
Délibération n°8_20032023
Délibération n°9
Bilan des acquisitions et cessions foncières, année 2022
Délibération n°9_20032023
Délibération…
Séance du 31 janvier 2023
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Délibération n°1
Débat d’orientation budgétaire 2023
Délibération n°1_31012023
Délibération n°2
Garantie d’emprunts Agence France locale, année 2023
Délibération n°2_31012023
Délibération n°3
Modification des statuts de la Communauté de communes Cœur de Savoie
Délibération n°3_31012023
Délibération n°4
Acceptation du dispositif Pass Culture à l4espace François Mitterrand et au Musée de la vigne et du vin de Savoie
Délibération n°4_31012023
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Séance du 12 décembre 2022
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Délibération n°62
Subvention au CCAS exercice 2022 et versement d’une avance sur subvention au CCAS exercice 2023
Délibération n°62_12122022
Délibération n°63
Approbation de la subvention à verser au budget annexe de l’Espace François Mitterrand pour l’exercice 2022
Délibération n°63_12122022
Délibération n°64
Crédits aux écoles et subventions aux cooperatives scolaires et associations de parents d’élèves
Délibération n°64_12122022
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Séance du 11 juillet 2022
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Délibération n°35_11072022
Rapport annuel du maire sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – année 2021
Délibération n°35_11072022
Délibération n°36_11072022
Mise à jour du tableau des emplois et création de postes
Délibération n°36_11072022
Délibération n°37_11072022
Dispositif volontariat territorial administration : création d’un poste
Délibération n°37_11072022
Délibération n°38_11072022
Convention de servitude ENEDIS
Délibération n°3…
Séance du 23 mai 2022
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Délibération n°28_23052022
Programmation de la saison culturelle 2022-2023
Délibération n°28_23052022
Délibération n°29_23052022
Adhésion au groupement de commandes départemental du SDES pour l’achat d’électricité
Délibération n°29_23052022
Délibération n°30_23052022
Dénomination d’une nouvelle voirie
Délibération n°30_23052022
Délibération n°31_23052022
Aide de la ville de Montmélian apportée au Montmélianais pour le BNSSA
Délibération n°31_23052022
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Séance du 11 avril 2022
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Délibération n°20_11042022
Autorisation de signature des marchés pour les travaux de rénovation de l’école jean moulin
Délibération n°20_11042022
Délibération n°21_11042022
Instauration d’un comité social territorial commun à la ville et au CCAS
Délibération n°21_11042022
Délibération n°22_11042022
Autorisation de signature des conventions de mise à disposition d’agents municipaux à la communauté de communes pour l’organisation de l’accueil extrascolaire et périscolaire
Délibération …
Séance du 19 septembre 2022
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Délibération n°42_19092022
Composition du comité social territorial commun à la ville et au CCAS
Délibération n°42_19092022
Délibération n°43_19092022
Tableau des emplois – suppression de postes
Délibération n°43_19092022
Délibération n°44_19092022
Recensement de la population 2023 recrutement et rémunération des agents recenseurs
Délibération n°44_19092022
Délibération n°45_19092022
Mise à jour du tableau des emplois – création de postes
Délibération n°…
Hôtel Nicolle de La Place 265, rue François Dumas 73800 MONTMELIAN
Montmélian est une commune de la combe de Savoie, située à 10 km au sud-est de Chambéry, dans le département de la Savoie, en région Auvergne-Rhône-Alpes