Étiquette : délibérations

Séance du 12 juin 2023

Écrit le 15/06/2023. Publié dans Conseil municipal.

Séance du 12 juin 2023 TELECHARGER Délibération n°29 Reversement d’une partie de la taxe d’aménagement à la Communauté de communes Cœur de Savoie pour l’opération Marthot Délibération n°29_12062023 Délibération n°30 Autorisation de signature des marchés de travaux pour l’aménagement d’un terrain de rugby synthétique Délibération n°30_12062023 Délibération n°31 Autorisation de signature d’une convention avec la Communauté de communes Cœur de Savoie pour l’organisation d’un chantier jeunes sur la Commune de Montmélian Délibération n°31_12062023 Délibération...

Conseil municipal, délibérations, Montmélian

Séance du 22 mai 2023

Écrit le 31/05/2023. Publié dans Conseil municipal.

Séance du 22 mai 2023 TELECHARGER Délibération n°15 Approbation des comptes de gestion 2022 pour le budget principal et les budgets annexes Délibération n°15_22052023 Délibération n°16 Approbation des comptes administratifs 2022 du budget principal et des budgets annexes Délibération n°16_22052023 Délibération n°17 Affectation des résultats de l’exercice 2022 Délibération n°17_22052023 Délibération n° 18 Décision modificative n°1 Budget annexe Espace François Mitterrand n°13202 Délibération n°18_22052023 Délibération n°19 Autorisation de cession de la parcelle AI117 montée...

2023, délibérations, Montmélian