Étiquette : Montmélian

Séance du 12 juin 2023

Écrit le 15/06/2023. Publié dans Conseil municipal.

Séance du 12 juin 2023 TELECHARGER Délibération n°29 Reversement d’une partie de la taxe d’aménagement à la Communauté de communes Cœur de Savoie pour l’opération Marthot Délibération n°29_12062023 Délibération n°30 Autorisation de signature des marchés de travaux pour l’aménagement d’un terrain de rugby synthétique Délibération n°30_12062023 Délibération n°31 Autorisation de signature d’une convention avec la Communauté de communes Cœur de Savoie pour l’organisation d’un chantier jeunes sur la Commune de Montmélian Délibération...

Conseil municipal, délibérations, Montmélian

Séance du 22 mai 2023

Écrit le 31/05/2023. Publié dans Conseil municipal.

Séance du 22 mai 2023 TELECHARGER Délibération n°15 Approbation des comptes de gestion 2022 pour le budget principal et les budgets annexes Délibération n°15_22052023 Délibération n°16 Approbation des comptes administratifs 2022 du budget principal et des budgets annexes Délibération n°16_22052023 Délibération n°17 Affectation des résultats de l’exercice 2022 Délibération n°17_22052023 Délibération n° 18 Décision modificative n°1 Budget annexe Espace François Mitterrand n°13202 Délibération n°18_22052023 Délibération n°19 Autorisation de cession de la parcelle AI117...

2023, délibérations, Montmélian