Conseil municipal Archive

Séance du 20 mars 2023 TELECHARGER Délibération n°6 Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2022 Délibération n°6_20032023 Délibération n°7 Vote des taux d’imposition Délibération n°7_20032023 Délibération n°8 Examen et vote des budgets primitifs 2023, budget principal et budgets annexes Délibération n°8_20032023 Délibération n°9 Bilan des acquisitions et cessions foncières, année 2022 Délibération n°9_20032023 Délibération…

Séance du 31 janvier 2023 TELECHARGER Délibération n°1 Débat d’orientation budgétaire 2023 Délibération n°1_31012023 Délibération n°2 Garantie d’emprunts Agence France locale, année 2023 Délibération n°2_31012023 Délibération n°3 Modification des statuts de la Communauté de communes Cœur de Savoie Délibération n°3_31012023 Délibération n°4 Acceptation du dispositif Pass Culture à l4espace François Mitterrand et au Musée de la vigne et du vin de Savoie Délibération n°4_31012023 …

Séance du 12 décembre 2022 TELECHARGER Délibération n°62 Subvention au CCAS exercice 2022 et versement d’une avance sur subvention au CCAS exercice 2023 Délibération n°62_12122022 Délibération n°63 Approbation de la subvention à verser au budget annexe de l’Espace François Mitterrand pour l’exercice 2022 Délibération n°63_12122022 Délibération n°64 Crédits aux écoles et subventions aux cooperatives scolaires et associations de parents d’élèves Délibération n°64_12122022 …

Séance du 11 juillet 2022 TELECHARGER Délibération n°35_11072022 Rapport annuel du maire sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – année 2021 Délibération n°35_11072022 Délibération n°36_11072022 Mise à jour du tableau des emplois et création de postes Délibération n°36_11072022 Délibération n°37_11072022 Dispositif volontariat territorial administration : création d’un poste Délibération n°37_11072022 Délibération n°38_11072022 Convention de servitude ENEDIS Délibération n°3…

Séance du 23 mai 2022 TELECHARGER Délibération n°28_23052022 Programmation de la saison culturelle 2022-2023 Délibération n°28_23052022 Délibération n°29_23052022 Adhésion au groupement de commandes départemental du SDES pour l’achat d’électricité Délibération n°29_23052022 Délibération n°30_23052022 Dénomination d’une nouvelle voirie Délibération n°30_23052022 Délibération n°31_23052022 Aide de la ville de Montmélian apportée au Montmélianais pour le BNSSA Délibération n°31_23052022 …

Séance du 11 avril 2022 TELECHARGER Délibération n°20_11042022 Autorisation de signature des marchés pour les travaux de rénovation de l’école jean moulin Délibération n°20_11042022 Délibération n°21_11042022 Instauration d’un comité social territorial commun à la ville et au CCAS Délibération n°21_11042022 Délibération n°22_11042022 Autorisation de signature des conventions de mise à disposition d’agents municipaux à la communauté de communes pour l’organisation de l’accueil extrascolaire et périscolaire Délibération …

Séance du 28 mars 2022 TELECHARGER Délibération n°7_28032022 Approbation des comptes de gestion exercice 2021 Délibération n°7_28032022 Délibération n°8_28032022 Approbation des comptes administratifs exercice 2021 Délibération n°8_28032022 Délibération n°9_28032022 Affectation des résultats exercice 2021 Délibération n°9_28032022 Délibération n°10_28032022 Examen et vote des budgets primitifs 2021 budget principal et budgets annexes Délibération n°10_28032022 Délibéra…

Séance du 31 janvier 2022 TELECHARGER Délibération n°1_31012022 Débat d’Orientation Budgétaire 2022 Délibération n°1_31012022 Délibération n°2_31012022 Garantie d’emprunt 2022 Agence France Locale Délibération n°2_31012022 Délibération n°3_31012022 Passage couvert cour des Martin – division en volume Délibération n°3_31012022 Délibération n°4_31012022 Contrat de relance logement Délibération n°4_31012022 Délibération n°5_31012022 Création d’emplois non permanents pour …

Séance du 19 septembre 2022 TELECHARGER Délibération n°42_19092022 Composition du comité social territorial commun à la ville et au CCAS Délibération n°42_19092022 Délibération n°43_19092022 Tableau des emplois – suppression de postes Délibération n°43_19092022 Délibération n°44_19092022 Recensement de la population 2023 recrutement et rémunération des agents recenseurs Délibération n°44_19092022 Délibération n°45_19092022 Mise à jour du tableau des emplois – création de postes Délibération n°…