17 Nov, 2023
Séance du 13 novembre 2023
Séance du 13 novembre 2023
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Délibération n°64
Subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes de droit privé – Année 2023
Délibération n°64_13112023
Délibération n°65
Fixation du montant de l’attribution de compensation pour l’année 2023
Délibération n°65_13112023
Délibération n°66
Renouvellement de la labellisation « Territoire Engagé Transition Écologique » »
Délibération n°66_13112023
Délibération n°67
Engagements de la commune de Montmélian en matière de commande…
29 Sep, 2023
Séance du 25 septembre 2023
Séance du 25 septembre 2023
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Délibération n°51
Création d’un syndicat mixte de type « SRU » chargé de la mobilité entre la communauté d’agglomération Grand Lac, la communauté d’agglomération Grand Chambéry, la communauté de communes Cœur de Savoie et le Département de la Savoie
Délibération n°51_25092023
Délibération n°52
Déclassement de la piste cyclable sises sur la parcelle AN138 avant cession
Délibération n°52_25092023
Délibération n°53
Autorisation de cession de la parcelle AD92
Délibération n°53_25092023…
Juil 17, 2023
Séance du 10 juillet 2023
Séance du 10 juillet 2023
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Délibération n°34_10072023
Rapport annuel du maire sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2022
Délibération n°34_10072023
Délibération n°35_10072023
Programmation de la saison culturelle 2023-2024
Délibération n°35_10072023
Délibération n°36_10072023
Mise à jour du tableau des emplois
Délibération n°36_10072023
Délibération n°37_10072023
Création d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés…
Juin 15, 2023
Séance du 12 juin 2023
Séance du 12 juin 2023
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Délibération n°29
Reversement d’une partie de la taxe d’aménagement à la Communauté de communes Cœur de Savoie pour l’opération Marthot
Délibération n°29_12062023
Délibération n°30
Autorisation de signature des marchés de travaux pour l’aménagement d’un terrain de rugby synthétique
Délibération n°30_12062023
Délibération n°31
Autorisation de signature d’une convention avec la Communauté de communes Cœur de Savoie pour l’organisation d’un chantier jeunes sur la Commune de Montmélian
D…
Mai 31, 2023
Séance du 22 mai 2023
Séance du 22 mai 2023
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Délibération n°15
Approbation des comptes de gestion 2022 pour le budget principal et les budgets annexes
Délibération n°15_22052023
Délibération n°16
Approbation des comptes administratifs 2022 du budget principal et des budgets annexes
Délibération n°16_22052023
Délibération n°17
Affectation des résultats de l’exercice 2022
Délibération n°17_22052023
Délibération n° 18
Décision modificative n°1 Budget annexe Espace François Mitterrand n°13202
Délibération n°…
Avr 7, 2023
Séance du 20 mars 2023
Séance du 20 mars 2023
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Délibération n°6
Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2022
Délibération n°6_20032023
Délibération n°7
Vote des taux d’imposition
Délibération n°7_20032023
Délibération n°8
Examen et vote des budgets primitifs 2023, budget principal et budgets annexes
Délibération n°8_20032023
Délibération n°9
Bilan des acquisitions et cessions foncières, année 2022
Délibération n°9_20032023
Délibération…
Fév 22, 2023
Séance du 31 janvier 2023
Séance du 31 janvier 2023
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Délibération n°1
Débat d’orientation budgétaire 2023
Délibération n°1_31012023
Délibération n°2
Garantie d’emprunts Agence France locale, année 2023
Délibération n°2_31012023
Délibération n°3
Modification des statuts de la Communauté de communes Cœur de Savoie
Délibération n°3_31012023
Délibération n°4
Acceptation du dispositif Pass Culture à l4espace François Mitterrand et au Musée de la vigne et du vin de Savoie
Délibération n°4_31012023
…
Jan 12, 2023
Séance du 12décembre 2022
Séance du 12 décembre 2022
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Délibération n°62
Subvention au CCAS exercice 2022 et versement d’une avance sur subvention au CCAS exercice 2023
Délibération n°62_12122022
Délibération n°63
Approbation de la subvention à verser au budget annexe de l’Espace François Mitterrand pour l’exercice 2022
Délibération n°63_12122022
Délibération n°64
Crédits aux écoles et subventions aux cooperatives scolaires et associations de parents d’élèves
Délibération n°64_12122022
…
Déc 7, 2022
Séance du 11 juillet 2022
Séance du 11 juillet 2022
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Délibération n°35_11072022
Rapport annuel du maire sur le prix et la qualité du service public d’eau potable – année 2021
Délibération n°35_11072022
Délibération n°36_11072022
Mise à jour du tableau des emplois et création de postes
Délibération n°36_11072022
Délibération n°37_11072022
Dispositif volontariat territorial administration : création d’un poste
Délibération n°37_11072022
Délibération n°38_11072022
Convention de servitude ENEDIS
Délibération n°3…