Mairie

Séance du 18 décembre 2023 TÉLÉCHARGER Délibération n°82 Approbation du règlement budgétaire et financier Délibération n°82_18122023 Délibération n°83 Approbation des durées d’amortissement des immobilisations Délibération n°83_18122023 Délibération n°84 Versement d’une subvention d’équilibre au budget annexe Espace François Mitterrand pour l’exercice 2023 Délibération n°84_18122023 Délibération n°85 Versement d’une avance sur subvention au CCAS pour l’exercice 2024 Délibération n°85_18122023 …

Séance du 13 novembre 2023 TÉLÉCHARGER Délibération n°64 Subventions de fonctionnement aux associations et autres organismes de droit privé – Année 2023 Délibération n°64_13112023 Délibération n°65 Fixation du montant de l’attribution de compensation pour l’année 2023 Délibération n°65_13112023 Délibération n°66 Renouvellement de la labellisation « Territoire Engagé Transition Écologique » » Délibération n°66_13112023 Délibération n°67 Engagements de la commune de Montmélian en matière de commande…

Séance du 25 septembre 2023 TELECHARGER Délibération n°51 Création d’un syndicat mixte de type « SRU » chargé de la mobilité entre la communauté d’agglomération Grand Lac, la communauté d’agglomération Grand Chambéry, la communauté de communes Cœur de Savoie et le Département de la Savoie Délibération n°51_25092023 Délibération n°52 Déclassement de la piste cyclable sises sur la parcelle AN138 avant cession Délibération n°52_25092023 Délibération n°53 Autorisation de cession de la parcelle AD92 Délibération n°53_25092023…

Séance du 10 juillet 2023 TELECHARGER Délibération n°34_10072023 Rapport annuel du maire sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2022 Délibération n°34_10072023 Délibération n°35_10072023 Programmation de la saison culturelle 2023-2024 Délibération n°35_10072023 Délibération n°36_10072023 Mise à jour du tableau des emplois Délibération n°36_10072023 Délibération n°37_10072023 Création d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés…

Séance du 12 juin 2023 TELECHARGER Délibération n°29 Reversement d’une partie de la taxe d’aménagement à la Communauté de communes Cœur de Savoie pour l’opération Marthot Délibération n°29_12062023 Délibération n°30 Autorisation de signature des marchés de travaux pour l’aménagement d’un terrain de rugby synthétique Délibération n°30_12062023 Délibération n°31 Autorisation de signature d’une convention avec la Communauté de communes Cœur de Savoie pour l’organisation d’un chantier jeunes sur la Commune de Montmélian D…

Séance du 22 mai 2023 TELECHARGER Délibération n°15 Approbation des comptes de gestion 2022 pour le budget principal et les budgets annexes Délibération n°15_22052023 Délibération n°16 Approbation des comptes administratifs 2022 du budget principal et des budgets annexes Délibération n°16_22052023 Délibération n°17 Affectation des résultats de l’exercice 2022 Délibération n°17_22052023 Délibération n° 18 Décision modificative n°1 Budget annexe Espace François Mitterrand n°13202 Délibération n°…

Séance du 20 mars 2023 TELECHARGER Délibération n°6 Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2022 Délibération n°6_20032023 Délibération n°7 Vote des taux d’imposition Délibération n°7_20032023 Délibération n°8 Examen et vote des budgets primitifs 2023, budget principal et budgets annexes Délibération n°8_20032023 Délibération n°9 Bilan des acquisitions et cessions foncières, année 2022 Délibération n°9_20032023 Délibération…

Séance du 31 janvier 2023 TELECHARGER Délibération n°1 Débat d’orientation budgétaire 2023 Délibération n°1_31012023 Délibération n°2 Garantie d’emprunts Agence France locale, année 2023 Délibération n°2_31012023 Délibération n°3 Modification des statuts de la Communauté de communes Cœur de Savoie Délibération n°3_31012023 Délibération n°4 Acceptation du dispositif Pass Culture à l4espace François Mitterrand et au Musée de la vigne et du vin de Savoie Délibération n°4_31012023 …

Séance du 12 décembre 2022 TELECHARGER Délibération n°62 Subvention au CCAS exercice 2022 et versement d’une avance sur subvention au CCAS exercice 2023 Délibération n°62_12122022 Délibération n°63 Approbation de la subvention à verser au budget annexe de l’Espace François Mitterrand pour l’exercice 2022 Délibération n°63_12122022 Délibération n°64 Crédits aux écoles et subventions aux cooperatives scolaires et associations de parents d’élèves Délibération n°64_12122022 …